Leasing - Découvrir la subtilité


Défiscaliser et innover grâce à l’art.
Un leasing pour réduire l’imposition des entreprises et alléger la fiscalité des professions libérales.


Pour les chefs d'entreprise qui souhaitent profiter d’art sans engager les fonds propres de leur société, la location longue durée avec option d'achat, également appelée leasing ou location financière ou LOA constitue une solution remarquable.

En fonction de vos ‘coups de cœur’ c'est en compagnie de l’artiste contemporain français Tapiézo que vous accéderez à des peintures et sculptures mises à disposition.


Aucun intermédiaire 
Vous êtes en direct avec l’artiste Tapiézo installé à Roussillon en Provence. C’est le chemin le plus simple entre vous et votre imposition allégée, et le plus direct pour enrichir votre patrimoine.
 
Il est bon de savoir que l'administration fiscale autorise l'entreprise à comptabiliser les loyers en charges déductibles du bénéfice imposable, conformément aux dispositions de l'article 39-1-1° du Code Général des impôts.
Le Code Général des Impôts (CGI) classe le leasing d'œuvres d'art dans la même catégorie que les charges de fonctionnement. C'est un investissement dédié à l'aménagement du cadre de travail. C’est un investissement qui devient un placement pour la décoration et la mise en valeur de l’espace d’entreprise. C’est donc une charge 100% déductible. Au moment de décider des montants à consacrer aux œuvres, vous examinez le bilan, l’activité et les charges liées aux locaux de l’entreprise. En un mot, vous conservez une cohérence entre l’art et votre développement d’entrepreneur.
Au terme du contrat, l'option d'achat fixée par avance est levée par l'entreprise si elle souhaite garder l'œuvre sur ses murs.

Avec l’artiste Tapiézo l’option d’achat est fixée à 1%.

 « En étant exposées dans un lieu de passage accessible aux salariés et/ou aux clients, les œuvres pérennisent une image novatrice et valorisante. »

« Grâce à l’article 39 -1-1 du C.G.I., je deviens libre de rétrocéder au chef d’entreprise, aux salariés, au comité d’entreprise, un collectionneur… un bénéficiaire en toute transparence. » 
 
L'utilisation du leasing est un moyen performant et subtil pour contourner les contraintes du mécénat : amortissement linéaire sur cinq ans, avec limite de cinq pour mille du chiffre d'affaires, comptabilisés dans un compte de réserve spécial au passif, inscription de l'œuvre à l'actif de l'entreprise... c’est long et complexe. « Pour ces raisons et pour plaire aux entreprises et aux professions libérales, j’apprécie la simplicité du leasing.»

« Se faire plaisir, c’est bien. Défiscaliser c’est mieux. Se constituer un fond d'art contemporain transmissible à sa descendance, c'est encore mieux. Tout en réduisant l'imposition, plus de beauté et plus d’imagination enrichissent le cœur de l’entreprise ou du patrimoine.»


Subtilité

La subtilité consiste en la non levée de l'option d'achat.
Explications :

Rétrocession










La rétrocession intervient uniquement si l'option d'achat n'est pas levée.

L’artiste étant propriétaire des œuvres louées, il peut choisir librement le bénéficiaire d’une rétrocession parmi ses clients.
Cela peut être un chef d’entreprise, des salariés, le comité d’entreprise, un collectionneur… La rétrocession est à 9% de la valeur de l'œuvre et permet d'enrichir son patrimoine personnel sans immobiliser de capitaux.
( article  39-1-1 du CGI)



"Reconnaître que bénéficier d'une œuvre cotée à 9% de sa valeur est une remarquable opportunité."


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Voir la biographie de Tapiézo    www.tapiezo.fr

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