Défiscaliser
et innover grâce à l’art.
Un
leasing pour réduire l’imposition des entreprises et alléger la
fiscalité des professions libérales.
Pour
les chefs d'entreprise qui souhaitent profiter d’art sans engager
les fonds propres de leur société, la location longue durée avec
option d'achat, également appelée leasing ou location financière
ou LOA constitue une solution remarquable.
En
fonction de vos ‘coups de cœur’ c'est en compagnie de l’artiste
contemporain français Tapiézo que vous accéderez à des peintures
et sculptures mises à disposition.
Aucun
intermédiaire
Vous
êtes en direct avec l’artiste Tapiézo installé à Roussillon en
Provence. C’est
le chemin le plus simple entre vous et votre imposition allégée, et
le plus direct pour enrichir votre patrimoine.
Il
est bon de savoir que l'administration fiscale autorise l'entreprise
à comptabiliser les loyers en charges déductibles du bénéfice
imposable, conformément aux dispositions de l'article 39-1-1° du
Code Général des impôts.
Le
Code Général des Impôts (CGI) classe le leasing d'œuvres d'art
dans la même catégorie que les charges de fonctionnement. C'est un
investissement dédié à l'aménagement du cadre de travail. C’est
un investissement qui devient un placement pour la décoration et la
mise en valeur de l’espace d’entreprise. C’est donc une charge
100% déductible. Au moment de décider des montants à consacrer aux
œuvres, vous examinez le bilan, l’activité et les charges liées
aux locaux de l’entreprise. En un mot, vous conservez une cohérence
entre l’art et votre développement d’entrepreneur.
Au
terme du contrat, l'option d'achat fixée par avance est levée par
l'entreprise si elle souhaite garder l'œuvre sur ses murs.
Avec l’artiste Tapiézo l’option d’achat est fixée à 1%.
« En étant exposées dans un lieu de passage accessible aux salariés et/ou aux clients, les œuvres pérennisent une image novatrice et valorisante. »
Avec l’artiste Tapiézo l’option d’achat est fixée à 1%.
« En étant exposées dans un lieu de passage accessible aux salariés et/ou aux clients, les œuvres pérennisent une image novatrice et valorisante. »
« Grâce à l’article 39 -1-1 du C.G.I., je deviens libre de rétrocéder au chef d’entreprise, aux salariés, au comité d’entreprise, un collectionneur… un bénéficiaire en toute transparence. »
L'utilisation
du leasing est un moyen performant et subtil pour contourner les
contraintes du mécénat : amortissement linéaire sur cinq ans, avec
limite de cinq pour mille du chiffre d'affaires, comptabilisés dans
un compte de réserve spécial au passif, inscription de l'œuvre à
l'actif de l'entreprise... c’est long et complexe. « Pour ces
raisons et pour plaire aux entreprises et aux professions libérales,
j’apprécie la simplicité du leasing.»
« Se
faire plaisir, c’est bien. Défiscaliser c’est mieux. Se
constituer un fond d'art contemporain transmissible à sa
descendance, c'est encore mieux. Tout en réduisant l'imposition,
plus de beauté et plus d’imagination enrichissent le cœur de
l’entreprise ou du patrimoine.»
Subtilité
La subtilité consiste en la non levée de l'option d'achat.
Explications :
La rétrocession intervient uniquement si l'option d'achat n'est pas levée.
L’artiste étant propriétaire des œuvres louées, il peut choisir librement le bénéficiaire d’une rétrocession parmi ses clients.
Cela peut être un chef d’entreprise, des salariés, le comité d’entreprise, un collectionneur… La rétrocession est à 9% de la valeur de l'œuvre et permet d'enrichir son patrimoine personnel sans immobiliser de capitaux.
( article 39-1-1 du CGI)
"Reconnaître que bénéficier d'une œuvre cotée à 9% de sa valeur est une remarquable opportunité."
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Voir la biographie de Tapiézo www.tapiezo.fr
Subtilité
La subtilité consiste en la non levée de l'option d'achat.
Explications :
Rétrocession
La rétrocession intervient uniquement si l'option d'achat n'est pas levée.
L’artiste étant propriétaire des œuvres louées, il peut choisir librement le bénéficiaire d’une rétrocession parmi ses clients.
Cela peut être un chef d’entreprise, des salariés, le comité d’entreprise, un collectionneur… La rétrocession est à 9% de la valeur de l'œuvre et permet d'enrichir son patrimoine personnel sans immobiliser de capitaux.
( article 39-1-1 du CGI)
"Reconnaître que bénéficier d'une œuvre cotée à 9% de sa valeur est une remarquable opportunité."
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Voir la biographie de Tapiézo www.tapiezo.fr
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